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Les acquisitions de titres et de VMP

 

LES ACQUISITIONS DE TITRES ET DE VMP 
 
Le plan comptable distingue deux types de titres de placement qui  sont fonction du but et de la durée de placement : les immobilisations financières (comptes 26 et 27) et les valeurs mobilières de placement ou VMP (comptes 50). 
 
1.  LES GRANDES CATÉGORIES DE TITRES 
1.1.  Les immobilisations financières 
Dans tous les cas, les immobilisations financières constituent des  placements à long terme. Cependant, on distingue :  
 
1.1.1.  LES TITRES DE PARTICIPATION, ENREGISTRÉS AU COMPTE 261 
Il s’agit de titres conservés durablement par l’entreprise et jugés utiles à son activité. Ils permettent une  influence ou un  contrôle  sur la société émettrice et représentent  au moins 10 % du capital  de cette dernière. 
 
1.1.2.  LES AUTRES TITRES IMMOBILISÉS, ENREGISTRÉS AUX COMPTES 271 ET 272 
Il s’agit également de titres que l’entreprise a l’intention ou l’obligation de  conserver durablement. 
On utilisera notamment :  
–  le compte 271 « Titres immobilisés (droit de propriété) » pour les actions ou parts sociales placées à long terme ; 
–  le compte 272 « Titres immobilisés (droit de créance) » pour les obligations placées à long terme. 
 
1.1.3.  LES TITRES IMMOBILISÉS DE L’ACTIVITÉ DE PORTEFEUILLE (TIAP), ENREGISTRÉS AU COMPTE 273 
Ce sont des titres destinés à l’activité de portefeuille à plus ou moins long terme, acquis dans l’objectif d’obtenir une  rentabilité satisfaisante et sans intervention dans la gestion des entreprises émettrices. 
 
1.2.  Les valeurs mobilières de placement 
Les VMP sont enregistrées aux subdivisions du compte 50.  
Ex.  : 503 « Actions », 506 « Obligations », 507 « Bons du Trésor et bons de caisse »… 
Il s’agit de titres acquis afin de placer (et de réaliser un gain)  à court terme des excédents temporaires de trésorerie. 
 
2.  L’ACQUISITION DES TITRES 
L’achat des titres (immobilisations financières et VMP) pourra être soumis à des frais d’acquisition (notamment des frais bancaires).   
De même que les immobilisations incorporelles et corporelles, ces frais d’acquisition peuvent être, sur option de l’entreprise   
-  soit inclus au coût d’achat du titre et donc comptabilisés, pour leur montant HT, dans le compte 26, 27 ou 50 concerné ; 
-  soit  comptabilisés en charges (notamment aux subdivisions du compte 627 « Services bancaires », soumis à TVA, pour les commissions bancaires). 
L’enregistrement de la valeur d’achat du titre (déterminée par son cours en bourse à la date d’acquisition ou un prix fixé par contrat) n’est, quant à elle, jamais soumise à TVA.
 
2.1.  Acquisition des titres immobilisés 
Selon l’option choisie par l’entreprise, l’acquisition s’enregistrera donc ainsi  :  
D 26 ou 27 pour la valeur d’achat des titres 
D 627X pour le montant des frais (si l’entreprise décide de les comptabiliser en charges) 
D 44566 pour le montant de la TVA sur les frais 
par C 512 (si l’opération est effectuée directement par l’intermédiaire du compte bancaire) 
ou 
D 26 ou 27 pour la valeur d’achat des titres + le montant hors taxes des frais (si l’entreprise décide de les inclure) 
D 44566 pour le montant de la TVA sur les frais 
par C 512 (si l’opération est effectuée directement par l’intermédiaire du compte bancaire) 
 
2.2.  Acquisition de valeurs mobilières de placement 
Même principe :  
D 50 pour la valeur d’achat des VMP 
D 627X pour le montant des frais (si l’entreprise décide de les comptabiliser en charges) 
D 44566 pour le montant de la TVA sur les frais 
par C 512 (si l’opération est effectuée directement par l’intermédiaire du compte bancaire) 
ou 
D 50 pour la valeur d’achat des VMP + le montant hors taxes des frais (si l’entreprise décide de les inclure) 
D 44566 pour le montant de la TVA sur les frais 
par C 512 (si l’opération est effectuée directement par l’intermédiaire d u compte bancaire) 
 
3.  LES REVENUS DES TITRES 
Il s’agit des intérêts (également appelés dividendes ou coupons) perçus sur les placements. 
Ils sont comptabilisés à la date de perception, généralement au crédit des subdivisions du compte 76, en contrepartie du compte « Banque ».
 
OUTGDA Mektar
Le jeudi 04 octobre 2012 à 00h01 dans Les Immobilisations
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