• Les frais accessoires d'achats et de ventes

    Par mektar le 22 Septembre 2012 à 22:21

     

    ELEMENTS ACCESSOIRES DE VENTES.
     
     
    Il s’agit essentiellement des frais de ports facturés aux clients par le fournisseur selon les clauses du contrat de vente de marchandises, de produits ou de services. Plusieurs clauses peuvent être envisagées.
     
    1. Vente franco de port.
     
    Le port est réalisé par le fournisseur ou un tiers (transporteur).  
    Les frais sont à la charge du vendeur d’où la gratuité pour le client qui n’a rien à payer et à comptabiliser.
     
    2. Vente aux conditions arrivée.
     
    Le fournisseur est responsable de la chose jusqu’à sa livraison chez le client. 
    Le plus souvent, le port est effectué par le fournisseur qui le facture à son client et réalise ainsi un produit annexe à une opération de vente.
    La prestation de transport réalisée par le fournisseur est considérée comme un produit annexe complémentaire à la vente.(compte 7085 port et frais accessoires facturés). Le port, élément accessoire à la vente, est taxé au même taux que la marchandise.
     
     
    3. Vente aux conditions départ.
     
    Deux principaux cas peuvent être envisagés : 
    a) Transport effectué par le vendeur lui-même ou par un transporteur et qui dans ce cas le facture à son client pour un montant supérieur au prix avancé. 
    b) Transport effectué par un tiers, un transporteur, payé par le vendeur et refacturé au client pour le même montant : DEBOURS récupérés Euro pour Euro. (mais le fournisseur peut le facturé à son client à un prix supérieur à celui qu'il a payé au transporteur)
    Il y a dans ce cas deux contrats différents : 
    • un contrat de vente de marchandises,  
    • et un contrat de transport. 
     
    D’autres situations peuvent également exister :  
    • port dû,  
    • remboursement des frais avancés,  
    • émission d’une facture d’avoir, ….
     
    Donc:
    FRAIS ACCESSOIRES DE VENTES  
    => Vente aux conditions "Franco" : le port n'est pas facturé au client et reste à la charge du fournisseur. 
    => Vente aux conditions "Départ" : le transfert de propriété des biens se fait chez le fournisseur. La facturation du port est donc à la charge du client.  
    => Vente aux conditions " Arrivée" : le transfert de propriété des biens se fait chez le client. Le fournisseur facture donc au même titre le port et les biens transportés, soumis au taux de TVA des biens
     
    Mektar OUTGDA

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  • Les frais accessoires d'achats et de ventes

    Par mektar le 22 Septembre 2012 à 22:11

     

     ELEMENTS ACCESSOIRES D'ACHATS.
     
     
    1. Frais incorporés au cout d'achat
     
    « Les achats sont comptabilisés au prix d’achat qui s’entend du prix facturé, net de taxes récupérables auquel s’ajoutent notamment les droits de douane ...
     
    Les frais accessoires d’achats externes, payés à des tiers sont en principe de par leur nature, inscrits au compte 61./62. « autres charges externes » notamment : 
     616. Primes d’assurances 
     622. Rémunérations d’intermédiaires et honoraires 
     624. Transports de biens … 
     
    Toutefois : 
    • dans le système de base, les entreprises peuvent les ajouter au prix d’achat au compte 60 lorsqu’ils peuvent être affectés de façon certaine à telle ou telle catégorie de marchandises ou de matières. Si elles le souhaitent, les entreprises utilisant le système abrégé peuvent faire de même.  
    • dans le système développé, l’obtention de la marge commerciale implique que le coût d’achat des marchandises vendues durant l’exercice (prix d’achat + frais accessoires d’achat) soit porté au compte 60. « achats … ». Les frais accessoires d’achat sont donc obligatoirement compris dans les sous-comptes d’achats auxquels ils s’appliquent. » 
     
    2. Utilisation du compte 608 - Frais accessoires d'achat. 
     
    Le compte 608. « Frais accessoires d’achat …» peut être ventilé :
     
    1°) selon les achats concernés comme les matières premières, les marchandises et les différents
    approvisionnements : 
     
    Dans ce cas, sont recommandées les subdivisions suivantes : 
    608 1. sur achats stockés.Matières premières    
    608 2. sur achats stockés. Autres approvisionnements
    608 4. sur achats d’études et de prestations de services
    608 5. sur achats de matériel, équipements et travaux 
    608 6. sur achats non stockés de matières et fournitures
    608 7. sur achats de marchandises  
     
    2°) selon la nature des frais accessoires :
                 
    608 . 16. Primes d’assurances
    608 . 22. Rémunérations d’intermédiaires
    608 . 24. Transports 
     
    Exemple : 608 7 24. Frais accessoires d’achat de marchandises - Transports
     
    Mektar OUTGDA

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