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LES SUBVENTIONS REÇUES
Les subventions sont des aides financières octroyées aux entreprises par l’État ou par les collectivités territoriales.
Le plan comptable distingue 3 catégories de subventions :
– les subventions d’exploitation ;
– les subventions d’équilibre ;
– les subventions d’investissement.
1. SUBVENTIONS D’EXPLOITATION
Les subventions d’exploitation sont des aides financières qui permettent à une entreprise de compenser l’insuffisance de certains produits d’exploitation ou de faire face à certaines charges d’exploitation (ex. : la prime pour l’emploi de chômeurs de longue durée).
Lors de l’enregistrement comptable, il convient de distinguer la notification de l’encaissement de la subvention.
1.1. Notification de la subvention<o:p></o:p>
Dès que l’entreprise a la certitude de l’octroi de la subvention d’exploitation, elle va retracer dans sa comptabilité une écriture sans attendre l’arrivée effective des fonds sur son compte bancaire.<o:p></o:p>
Cette subvention constitue un produit d’exploitation et est enregistrée au crédit du compte 74<o:p></o:p>
« Subvention d’exploitation ». En contrepartie, elle va utiliser un compte de tiers particulier qui va résumer la dette de l’état par rapport à l’entreprise. Il s’agit du compte 4417 « État - Subvention à recevoir - Subventions d’exploitation ».
Ex. : Le 15 février 2008, l’entreprise Exquise est informée par courrier qu’elle va recevoir une subvention d’exploitation d’un montant de 10 000,00€. Passez l’écriture comptable au livre journal de l’entreprise Exquise en date du 15/02/2008.
N° opé-<o:p></o:p>
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1
4417 74 15/02/2012État - Subvention à recevoir - Subventions d’exploitation<o:p></o:p> à Subventions d’exploitation<o:p></o:p> Notification subvention d’exploitation10 000,00 10 000,00 1.2. Versement de la subvention
Lors de la réception des fonds, l’entreprise va solder le compte de tiers utilisé et constater l’entrée de deniers dans la comptabilité de l’entreprise.
Ex. : Le 25 février 2012, l’entreprise Exquise est informée par sa banque que la subvention d’exploitation a été créditée sur son compte (montant de 10 000,00€). Passez l’écriture comptable au livre journal de l’entreprise Exquise en date du 15/02/2012.
N° opé-
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1
5121 4417 25/02/2012
Banques – Comptes en monnaie nationale<o:p></o:p> à État - Subvention à recevoir - Subventions<o:p></o:p> Réception des fonds relatifs à la subvention d’exploitation10 000,00 10 000,00 2. SUBVENTIONS D’ÉQUILIBRE<o:p></o:p>
Une subvention d’équilibre est une aide financière accordée à l’entreprise pour compenser, en totalité ou en partie, la perte qu’aurait constatée l’entreprise si la subvention ne lui avait pas été accordée (ex. : subvention pour calamité naturelle).<o:p></o:p>
Lors de l’enregistrement comptable, il convient de distinguer la notification de l’encaissement de la subvention.<o:p></o:p>
2.1. Notification de la subvention<o:p></o:p>
Dès que l’entreprise a la certitude de l’octroi de la subvention d’équilibre, elle va retracer dans sa comptabilité une écriture comptable sans attendre l’arrivée effective des fonds sur son compte bancaire.<o:p></o:p>
Cette subvention constitue un produit exceptionnel et est enregistrée au crédit du compte 7715<o:p></o:p>
« Subvention d’équilibre ». En contrepartie, elle va utiliser un compte de tiers particulier qui va résumer la dette de l’État par rapport à l’entreprise. Il s’agit du compte 4418 « État - Subvention à recevoir - Subventions d’équilibre ».<o:p></o:p>
Il est à noter que lorsque la subvention d’équilibre assure l’équilibre du résultat d’exploitation, il s’agit, comptablement, de subventions d’exploitation à comptabiliser au compte 74 (source : Mémento pratique Francis Lefebvre, § 2415)<o:p></o:p>
Ex. : Le 10 mars 2012, l’entreprise Esquisse est informée par courrier qu’elle va recevoir une subvention d’équilibre d’un montant de 8 000,00€. Passez l’écriture comptable au livre journal de l’entreprise Esquisse en date du 10/03/2012.<o:p></o:p>
N° opé-<o:p></o:p>
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4418 7715 10/03/2012État - Subvention à recevoir - Subventions d’équilibre àSubventions d’exploitation<o:p></o:p> Notification subvention d’équilibre8 000,00 8 000,00 2.2. Versement de la subvention<o:p></o:p>
Lors de la réception des fonds, l’entreprise va solder le compte de tiers utilisé et constater l’entrée de deniers dans la comptabilité de l’entreprise.<o:p></o:p>
Ex. : Le 23 mars 2012, l’entreprise Esquisse est informée par sa banque que la subvention d’équilibre a été créditée sur son compte (montant de 8 000,00€). Passez l’écriture comptable au livre journal de l’entreprise Esquisse en date du 23/03/2012.<o:p></o:p>
N° opé-<o:p></o:p>
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1
5121 4418 23/03/2012Banque - Compte en monnaie nationale<o:p></o:p> à État - Subvention à recevoir - Subventions d’équilibre<o:p></o:p> Réception des fonds relatifs à la subvention8 000,00 8 000,00 Attention ! Du fait de la complexité de la réglementation fiscale applicable en la matière, il convient de considérer, par simplification, que les subventions d’exploitation et d’équilibre ne sont pas assujetties à la TVA.
3. LES SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT<o:p></o:p>
Les subventions d’investissement sont des aides financières pour l’entreprise qui sont destinées à financer l’acquisition d’immobilisations ou des activités à long terme.<o:p></o:p>
Ce sont des aides au financement d’investissement : les subventions d’investissement ou d’équipement sont destinées à couvrir une partie ou la totalité du montant de l’investissement qui doit être immobilisé (ex. : subvention de 50 % de l’État pour confection d’un toit en chaume).<o:p></o:p>
D’un point de vue comptable, on distingue les aides liées à une acquisition ou à la création d’immobilisation en les enregistrant au compte 131 « Subventions d’équipement » et celles destinées à financer des activités à long terme en utilisant le compte 138 « Autres subventions d’investissement ».<o:p></o:p>
Attention ! Lors de l’enregistrement de subventions d’investissement, il convient de subdiviser le compte 131 en fonction de l’entité versant la subvention (compte 1311 pour l’État, compte 1312 pour la région, compte 1313 pour le département, etc.).<o:p></o:p>
Lors de l’enregistrement comptable, il convient de distinguer l’attribution de la subvention d’investissement (notification et versement), le rapport au résultat et la place des comptes dans les documents de synthèse.<o:p></o:p>
3.1. Notification de la subvention<o:p></o:p>
Dès que l’entreprise a la certitude de l’octroi de la subvention d’investissement, elle va retracer dans sa comptabilité une écriture sans attendre l’arrivée effective des fonds sur son compte bancaire.<o:p></o:p>
Cette subvention est considérée comme une ressource de financement apportée par les pouvoirs publics. Comme nous l’avons vu plus haut, elle s’enregistre au crédit du compte 131 ou 138. En contrepartie, elle va utiliser un compte de tiers particulier qui va résumer la dette de l’état par rapport à l’entreprise. Il s’agit du compte 4411 « État - Subvention à recevoir - Subventions d’investissement ».<o:p></o:p>
Ex. : Le 14 mai 2012, l’entreprise Délicieuse se voit attribuer une subvention de l’État au taux de 50 % pour financer l’acquisition d’une machine outil écologique. Le prix de cette machine outil est de 50 000,00€ HT. Passez l’écriture au livre journal de l’entreprise en date du 14/05/2012.<o:p></o:p>
N° opé-<o:p></o:p>
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1
4411 1311 14/05/2012État - Subvention à recevoir - Subventions d’investissement<o:p></o:p> à Subventions d’investissement - État<o:p></o:p> 50 000 X 50 % = 25 000,00<o:p></o:p> Octroi subvention d’investissement25 000,00 25 000,00 3.2. Versement de la subvention<o:p></o:p>
Lors de la réception des fonds, l’entreprise va solder le compte de tiers utilisé et constater l’entrée de deniers dans la comptabilité de l’entreprise. En général les différentes entités ne versent la subvention qu’après achat de l’immobilisation.<o:p></o:p>
Ex. : Le 14 mai 2012, l’entreprise Délicieuse se voit attribuer une subvention de l’État au taux de 50 % pour financer l’acquisition d’une machine outil écologique. Le prix de cette machine outil est de 50 000,00€ HT. La facture d’acquisition a déjà été enregistrée en date du 25 mai 2012. La banque nous avise qu’en date du 01 juin 2012 la subvention a été versée. Passez l’écriture au livre journal de l’entreprise en date du 01 juin 2012.<o:p></o:p>
N° opé-<o:p></o:p>
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1
5121
4411 01 juin 2012<o:p></o:p>Banque - Compte en monnaie nationale<o:p></o:p> à État – Subvention à recevoir -<o:p></o:p> Subventions d’investissement<o:p></o:p> Réception des fonds de la subvention25 000,00 25 000,00 3.3. Le rapport aux résultats<o:p></o:p>
Une subvention d’investissement, qu’elle soit enregistrée au compte 131 ou 138, représente un profit taxable pour une entreprise. De fait, il convient de la réintégrer au compte de résultat afin qu’elle se transforme en produit qui sera assujetti à l’impôt.
L’entreprise a la possibilité de prendre en compte immédiatement cette subvention en produit exceptionnel.
Les écritures seront alors les suivantes :
N° opé-<o:p></o:p>
ration
Numéro de compte
Date et libellés
Sommes
Débits
Crédits
Débits
Crédits
14411 777 Date de notification<o:p></o:p>État – Subvention à recevoir - Subventions d’investissement<o:p></o:p> à Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat<o:p></o:p> Octroi subvention d’investissement<o:p> </o:p>Montant de la subvention Montant de la subvention 2 5121 4411 Date de réception des fonds<o:p></o:p>Banque – Compte en monnaie nationale à État – Subvention à recevoir - Subventions d’investissement<o:p></o:p> Réception des fonds de la subventionMontant de la subvention Montant de la subvention Cependant, pour ne pas être taxées trop lourdement, les entreprises peuvent réintégrer les subventions d’investissement par fractions dans les résultats des exercices en cours et ultérieurs.<o:p></o:p>
Pour cela, le dernier jour de l’exercice, l’entreprise va débiter le compte 139 « Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat » et va créditer le compte 777 « Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice ».<o:p></o:p>
L’entreprise va répéter cette opération jusqu’à extinction (ou récupération) totale de la subvention.<o:p></o:p>
Le montant intégré va être calculé différemment dans le cas où la subvention a servi à financer une immobilisation amortissable ou une immobilisation non amortissable.<o:p></o:p>
3.3.1. SUBVENTION AYANT FINANCÉ L’ACQUISITION D’UNE IMMOBILISATION AMORTISSABLE<o:p></o:p>
La subvention d’investissement peut financer une partie ou la totalité d’une immobilisation. En fin d’exercice, pour calculer le montant de la subvention à réintégrer, il convient au préalable de déterminer le taux de subvention :<o:p></o:p>
Taux = Montant subvention Valeur du bien<o:p></o:p>
Ensuite, il faut calculer la dotation aux amortissements de l’immobilisation. Enfin, le montant de la subvention à intégrer à l’exercice s’obtient en appliquant la formule suivante :<o:p></o:p>
Rapport au résultat = Dotation aux amortissements X Taux de subventionnement<o:p></o:p>
Ex. : Le 01 juin 2007, l’entreprise Enfant se voit attribuer une subvention de l’État d’un montant de 5 000,00€ pour financer l’acquisition d’un matériel de transport d’un montant de 20 000,00€ HT (TVA = 19,6 %). Ce matériel est reçu, payé par chèque bancaire et mis en service le 1er juillet 2007. Il est amorti selon le mode linéaire sur une période de 5 ans. Le 5 juillet 2007, la banque nous avise de la réception de la subvention.<o:p></o:p>
Passez au livre journal de l’entreprise l’écriture de :
(1) L’attribution de la subvention au 1er juin 2007.<o:p></o:p>
(2) L’achat du matériel de transport au 1er juillet 2007<o:p></o:p>
(3) La réception de la subvention en date du 5 juillet 2007.<o:p></o:p>
(4) L’amortissement du matériel de transport pour l’exercice 2007.<o:p></o:p>(5) La réintégration de la subvention pour l’exercice 2007, en sachant que l’entreprise souhaite étaler le rattachement au résultat conformément à l’amortissement du matériel de transport.<o:p></o:p>
N° opé-<o:p></o:p>
ration
Numéro de compte
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Débits
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Crédits
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Débits
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Crédits
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1
4411 1311 01/06/2007<o:p></o:p>État – Subvention à recevoir - Subventions d’investissement<o:p></o:p> à Subventions d’investissement<o:p></o:p> Octroi subvention d’investissement5 000,00 5 000,00 2 2182<o:p></o:p> 44562 5121 01/07/2007<o:p></o:p>Matériel de transport<o:p></o:p> TVA déductible sur immobilisation<o:p></o:p> à Banques - comptes en monnaie nationale<o:p></o:p> Paiement matériel de transport20 000,00<o:p></o:p> 3 920,00 23 920,00 3 5121 4411 05/07/2007<o:p></o:p>Banque - Compte en monnaie nationale<o:p></o:p> à État - Subvention à recevoir - Subventions d’investissement<o:p></o:p> Réception des fonds de la subvention5 000,00 5 000,00 4 68112 28182 31/12/2007<o:p></o:p>DAP - Immobilisations corporelles<o:p></o:p> à Amortissement des matériels de transports<o:p></o:p> 20 000 X 1/5 X 180/360 = 2 000,00<o:p></o:p> Amortissement du matériel2 000,00 2 000,00 5 13911 777 31/12/2007<o:p></o:p>Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat - État<o:p></o:p> à Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat<o:p></o:p> Taux subvention : 5000/20 000 = 0,25 soit 25 % Quote-part : 2 000,00 X 25 % = 500,00 Réintégration d’une quote-part de la subvention au résultat de l’exercice500,00 500,00
Attention ! Si la subvention porte sur une immobilisation avec plusieurs composants, il convient d’affecter la subvention proportionnellement aux différents composants. La reprise de la subvention s’effectue alors sur la même durée et au même rythme que les amortissements constatés.<o:p></o:p>3.3.2. SUBVENTION FINANÇANT L’ACQUISITION D ’UNE IMMOBILISATION NON AMORTISSABLE<o:p></o:p>
Les subventions d’investissement affectées à l’acquisition d’une immobilisation non amortissable sont rapportées au résultat par fractions égales. Elles correspondent :<o:p></o:p>
– soit au montant de la subvention divisée par le nombre d’années pendant lesquelles cette immobilisation est inaliénable aux termes du contrat accordant la subvention ;<o:p></o:p>
– soit, en l’absence de clause d’inaliénabilité, au montant de la subvention divisée par 10 années, la réintégration n’intervenant que l’année suivant celle de l’attribution de la subvention.<o:p></o:p>
Exemple n° 1 : Le 10 décembre 2007, un terrain est acquis pour un montant de 300 000,00€ HT. Il est financé à hauteur de 150 000,00€ par une subvention de l’État. Le contrat d’attribution de la subvention précise que le terrain est inaliénable pendant 15 ans.<o:p></o:p>
Passez l’écriture comptable relative à la réintégration de la subvention au livre journal de l’entreprise en date du 31/12/2007.<o:p></o:p>N° opé-<o:p></o:p>
ration
Numéro de compte
Date et libellés
Sommes
Débits
<o:p> </o:p>
Crédits
<o:p> </o:p>
Débits
Crédits
1
13911
777
31/12/2007<o:p></o:p>Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat - État<o:p></o:p> à Quote -part des subventions d’investissement virée au résultat Montant à réintégrer : 150 000/15= 10 000,00 Réintégration d’une quote-part de la subvention au résultat10 000,00
10 000,00
Exemple n° 2 : Le 10 octobre 2007, un terrain est acquis pour un montant de 200 000,00€ HT. Il est financé à hauteur de 80 000,00€ par une subvention de l’État. Aucune close d’inaliénabilité n’est précisée au contrat d’attribution de la subvention. Passez l’écriture comptable relative à la réintégration de la subvention au livre journal de l’entreprise en date du 31/12/2007.<o:p></o:p>N° opé-<o:p></o:p>
ration
Numéro de compte
Date et libellés
Sommes
<o:p> </o:p>
Débits
<o:p> </o:p>
<o:p> </o:p>
Crédits
<o:p> </o:p>
<o:p> </o:p>
Débits
<o:p> </o:p>
<o:p> </o:p>
Crédits
<o:p> </o:p>
1
13911
777
31/12/2007<o:p></o:p>Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat - État<o:p></o:p> à Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat Montant à réintégrer : 80 000,00/10 = 8 000,0010 Réintégration d’une quote-part de la subvention au résultat8 000,00
8 000,00
3.3.3. SOLDE DES COMPTES DE SUBVENTION<o:p></o:p>
Chaque année, il convient de réintégrer la subvention au résultat. Lorsque celle -ci sera entièrement réintégrée, il faut solder les comptes la concernant, l’un par l’autre.<o:p></o:p>
Ceci intervient la même année que la dernière réintégration :<o:p></o:p>
– soit à la fin de la période d’amortissement pour les subventions ayant financé des immobilisations amortissables ;<o:p></o:p>
– soit à la fin de la période contractuelle ou du 10e exercice pour les subventions ayant financé des immobilisations non amortissables.<o:p></o:p>
L’écriture sera alors la suivante :
N° opé-<o:p></o:p>
ration
<o:p> </o:p>
Numéro de compte
<o:p> </o:p>
Date et libellés
<o:p> </o:p>
Sommes
<o:p> </o:p>
Débits
Crédits
Débits
Crédits
1
131
139
Date de fin de réintégration<o:p></o:p>Subventions d’investissement – subventions d’équipement<o:p></o:p> à Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat<o:p></o:p> Soldes des comptes de subvention<o:p> </o:p>
Montant total de la subvention
Montant total de la subvention
3.4. Cession d’une immobilisation subventionnée<o:p></o:p>
En cas de cession d’une immobilisation subventionnée, le montant de la subvention non encore réintégrée doit l’être entièrement au résultat de l’exercice au cours duquel cette cession est intervenue. Ensuite, il conviendra de solder les comptes entre eux.<o:p></o:p>
N° opé<o:p></o:p>
-ration
Numéro de
Date et libellés
Sommes
<o:p> </o:p>
compte
<o:p> </o:p>
Débits
Crédits
Débits
Crédits
1
139
77
Dernier jour de l’année de cession<o:p></o:p>Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat<o:p></o:p> à Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat Réintégration de la subvention restant à réintégrerMontant à rester à réintégrer
Montant à rester à réintégrer
2
131
139
Date de fin de réintégration<o:p></o:p>Subventions d’investissement –<o:p></o:p> subventions d’équipement<o:p></o:p> à Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat<o:p></o:p> Solde des comptes de subventionsMontant total de la subvention
Montant total de la subvention
3.5. Subventions d’investissement et les documents de synthèse<o:p></o:p>
3.5.1. SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT ET COMPTE DE RÉSULTAT
Le total des produits du compte 777 doit être reporté dans le compte de résultat au poste « Produits exceptionnels ».
COMPTE DE RÉSULTAT<o:p></o:p>
CHARGES
PRODUITS
Charges d’exploitation
Produits d’exploitation
Charges financières
Produits financiers
Charges exceptionnelles
Produits exceptionnels
Quote-part de subvention virée au compte de résultat
3.5.2. SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT ET BILAN<o:p></o:p>
Les subventions d’investissement figurent au passif du bilan parmi les capitaux propres.<o:p></o:p>
Elles représentent des capitaux apportés par l’État ou une collectivité publique qui sont devenus la propriété de l’entreprise.<o:p></o:p>
Leur place se situe entre le résultat de l’exercice et les provisions réglementées.<o:p></o:p>
Seule la valeur nette des subventions apparaît dans le poste «Subvention d’investissement », c’est-à-dire la différence entre le compte 131 (ou compte 138) et le compte 139.<o:p></o:p>
Il n’existe, en effet, qu’une colonne au passif et seules des valeurs nettes peuvent y figurer.<o:p></o:p>
PASSIF
EXERCICE N
Capitaux propres
Capital
<o:p> </o:p>
Résultat de l’exercice (bénéfice)
<o:p> </o:p>
Subventions d’investissement
<o:p> </o:p>
Provisions réglementées
<o:p> </o:p>
TOTAL I
<o:p> </o:p>
OUTGDA Mektar
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L’AFFECTATION DU RÉSULTAT<o:p></o:p>
Dans les six mois qui suivent la clôture de l’exercice comptable, l’assemblée générale ordinaire a l’obligation d’approuver les comptes de l’exercice écoulé et de procéder à l’affectation du résultat.<o:p></o:p>
L’affectation du résultat consiste à répartir, lors du nouvel exercice, les bénéfices réalisés sur l’exercice précédent, en les affectant en réserves (dans ce cas, une partie des bénéfices est conservée dans l’entreprise) ou en les distribuant aux actionnaires sous forme de dividendes.<o:p></o:p>
1. LES RÈGLES D’AFFECTATION DU RÉSULTAT BÉNÉFICIAIRE<o:p></o:p>
1.1. Le bénéfice distribuable<o:p></o:p>
Pour affecter le résultat bénéficiaire, il convient tout d’abord, à partir du résultat comptable de l’exercice, de déterminer le bénéfice distribuable . Celui-ci constitue la part de bénéfices dont l’assemblée a la libre disposition et dont elle doit choisir l’affectation.<o:p></o:p>
Bénéfice de l’exercice– Pertes antérieures– Sommes à porter en réserves en application de la loi ou des statuts+ Report bénéficiaire________________________________________________________________= Bénéfice distribuable<o:p></o:p>1.1.1. LE BÉNÉFICE DE L’EXERCICE<o:p></o:p>
Il s’agit du résultat inscrit au compte 12 « Résultat de l’exercice ». En effet, jusqu’à la décision d’affectation, le résultat de l’exercice précédent est maintenu au compte 12 du nouvel exercice.<o:p></o:p>
1.1.2. LES PERTES ANTÉRIEURES<o:p></o:p>
Ce sont les pertes constatées sur les exercices antérieurs venant en diminution du bénéfice distribuable.<o:p></o:p>
1.1.3. LE REPORT BÉNÉFICIAIRE<o:p></o:p>
Il s’agit des sommes comptabilisées au compte 110 « Report à nouveau créditeur », c’est-à-dire les sommes conservées par l’entreprise à la suite de la décision d’affectation de l’exercice précédent.<o:p></o:p>
En effet, le report à nouveau représente la part des bénéfices que l’assemblée générale décide de laisser en instance jusqu’à la prochaine assemblée annuelle. Il est donc repris dans le calcul du bénéfice distribuable.<o:p></o:p>
1.1.4. LES RÉSERVES<o:p></o:p>
1.1.4.1. En application de la loi<o:p></o:p>
Les sociétés par actions et les SARL sont tenues d’effectuer sur le bénéfice de l’exercice (diminué, le cas échéant, des pertes antérieures) un prélèvement de 5% affecté à un fonds de réserve appelé « Réserve légale » (c/1061). Ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque la réserve atteint 10 % du capital social.
Il est à noter que seul le bénéfice de l’exercice (montant figurant au compte 12) est à prendre en compte pour le calcul de ce prélèvement.<o:p></o:p>
1.1.4.2. En application des statuts<o:p></o:p>
Les statuts d’une société peuvent prévoir l’affectation d’une part du bénéfice en réserve statutaire (c/1063).<o:p></o:p>
En résumé :<o:p></o:p>
Bénéfice de l’exercice<o:p></o:p>+ ou – Report à nouveau à l’ouverture de l’exercice<o:p></o:p>– Dotation à la réserve légale– Dotation à la réserve statutaire<o:p></o:p>= Bénéfice distribuable<o:p> </o:p>
Outre le bénéfice distribuable, l’assemblée générale peut décider de compléter le bénéfice distribuable par la mise en distribution de sommes prélevées sur les réserves constituées lors des exercices précédents et dont elle a la disposition. Le bénéfice distribuable et le prélèvement sur réserves constituent alors les sommes distribuables.<o:p></o:p>
1.2. La décision de l’assemblée générale ordinaire<o:p></o:p>
Une fois le bénéfice distribuable (ou, le cas échéant, les sommes distribuables) déterminé, l’assemblée générale ordinaire décide de le répartir en respectant l’ordre d’affectation suivant :<o:p></o:p>
– distribution d’un intérêt statutaire (ou premier dividende) ;<o:p></o:p>
– constitution de réserves facultatives (ou libres) ;<o:p></o:p>
– distribution d’un dividende supplémentaire, appelé superdividende ;<o:p></o:p>
– affectation en report à nouveau.<o:p></o:p>
1.2.1. LES DIVIDENDES<o:p></o:p>
Après approbation des comptes annuels et constatation de l’existence de sommes distribuables, l’assemblée générale détermine la part attribuée aux associés sous formes de dividendes.<o:p></o:p>
Les dividendes sont prélevés par priorité sur le bénéfice distribuable et enregistrés au compte 457 « Associés - Dividendes à payer ».
1.2.1.1. Le premier dividende (ou intérêt statutaire)<o:p></o:p>
Il est prévu par les statuts et représente une fraction des bénéfices calculée sur le montant des actions.<o:p></o:p>
1.2.1.2. Le superdividende<o:p></o:p>
Il s’agit de la somme distribuée aux associés par l’assemblée en sus du premier dividende. Il ne peut exister que dans le cas où le versement d’un intérêt statutaire a été décidé.<o:p></o:p>
1.2.2. LES RÉSERVES FACULTATIVES OU LIBRES<o:p></o:p>
Il s’agit de réserves supplémentaires dont la dotation et le montant sont décidés par l’assemblée. Elles sont enregistrées au compte 1068 « Autres réserves ».<o:p></o:p>
1.2.3. LE REPORT À NOUVEAU CRÉDITEU R (C/110)<o:p></o:p>
Le report à nouveau représente la partie des bénéfices que l’assemblée générale décide de laisser en instance d’affectation jusqu’à la prochaine assemblée annuelle. L’année suivante, il est rattaché aux bénéfices de l’exercice pour déterminer le bénéfice distribuable.<o:p></o:p>
2. LES RÈGLES D’AFFECTATION D’UN RÉSULTAT DÉFICITAIRE<o:p></o:p>
En cas de résultat déficitaire, les pertes sont obligatoirement affectées au compte 119 « Report à nouveau débiteur ».<o:p></o:p>
Cependant, il est tout à fait possible de l’imputer :<o:p></o:p>
– sur les bénéfices reportés ;<o:p></o:p>
– ou sur des réserves, puisque les réserves ont pour premier objet de permettre l’amortissement des pertes éventuelles.<o:p></o:p>
3. LE TRAITEMENT COMPTABLE<o:p></o:p>
Les différents comptes d’affectation sont mouvementés en contrepartie du compte 12 « Résultat de l’exercice ».<o:p></o:p>
3.1. En cas de résultat déficitaire<o:p></o:p>
Après délibération de l’assemblée générale ordinaire, le résultat déficitaire qui figure au compte 129 « Résultat de l’exercice (perte) » est viré au compte 119 « Report à nouveau débiteur ».
N° opé-<o:p></o:p>
ration
<o:p> </o:p>
N° de compte
<o:p> </o:p>
Date et libellé de l’opération
<o:p> </o:p>
Somme
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1
119129Date d’affectation du résultat (au plus tard le 30/06/N + 1)Report à nouveau débiteur<o:p></o:p>à Résultat de l’exercice (perte)Pour affectation du résultat N<o:p> </o:p>
<o:p> </o:p>
3.2. En cas de résultat bénéficiaire<o:p></o:p>
Après délibération de l’assemblée générale ordinaire, le résultat bénéficiaire figurant au compte 120 « Résultat de l’exercice (bénéfice) » et, le cas échéant, le report de l’exercice précédent inscrit au compte 110 (ou 119) sont soldés en contrepartie des comptes :
– de réserves ;<o:p></o:p>
– le cas échéant, de dividendes à payer ;<o:p></o:p>
– le cas échéant, de report à nouveau créditeur.<o:p></o:p>
N° opé-<o:p></o:p>
ration
N° de compte
Date et libellé de l’opération
Somme
Débit
<o:p> </o:p>
Crédit
<o:p> </o:p>
Débit
Crédit
112011010611063<o:p></o:p>1068<o:p></o:p>110<o:p></o:p>457Date d’affectation du résultat (au plus tard le 30/06/N + 1)Résultat de l’exercice (bénéfice)<o:p></o:p>Report à nouveau créditeur (pour solde de l’exercice précédent)<o:p></o:p>à Réserve légaleRéserve statutaireAutres réserves<o:p></o:p>Report à nouveau créditeur<o:p></o:p>Dividendes à payer<o:p> </o:p>
<o:p> </o:p>
Il est possible de contracter l’écriture au compte 110.<o:p></o:p>
Ex. : Une société anonyme au capital de 200 000€ est composé de 2 000 actions de 100€ chacune. À l’issue de l’exercice, le résultat net s’élève à 80 000€.
Le taux d’intérêt statutaire s’élève à 6 % du capital. La dotation à la réserve statutaire est d’un montant égal à celui de la réserve légale dont le montant, avant affectation du résultat, représente 2 % du capital social.
L’assemblée générale ordinaire prévoit la mise en distribution d’un dividende supplémentaire de 10€ par actions et la dotation d’une réserve facultative de 500€. Il existe un report à nouveau débiteur de 10 000€.
1. Détermination du bénéfice distribuable<o:p></o:p>
Bénéfice à répartir : 80 000<o:p></o:p>
Report à nouveau débiteur : – 10 000<o:p></o:p>
Réserve légale (5 % de 80 000) : – 4 000<o:p></o:p>
Réserve statutaire : – 4 000<o:p></o:p>
Bénéfice distribuable : = 62 000<o:p></o:p>
2. Calculs des dividendes<o:p></o:p>
Intérêt statutaire : 6 % de 200 000 = 12 000<o:p></o:p>
Super dividende : 10 x 2 000 = 20 000<o:p></o:p>
3. Calculs du report à nouveau<o:p></o:p>
62 000 – 12 000 – 20 000 – 500 (réserve facultative) = 29 500€<o:p></o:p>
4. Écritures au livre journal après délibération d’affectation<o:p></o:p>
N° opé-<o:p></o:p>
ration
N° de compte
Date et libellé de l’opération
Somme
Débit
<o:p> </o:p>
Crédit
<o:p> </o:p>
Débit
Crédit
<o:p> </o:p>12010611063<o:p></o:p>1068<o:p></o:p>110<o:p></o:p>119<o:p></o:p><o:p> </o:p>457Date d’affectation du résultat (au plus tard le 30/06/N + 1) Résultat de l’exercice (bénéfice)à Réserve légale Réserve statutaireAutres réserves<o:p></o:p>Report à nouveau créditeur<o:p></o:p>Report à nouveau débiteur (pour solde de l’exercice précédent)<o:p></o:p>Dividendes à payer<o:p></o:p>Pour affectation du résultat N80 0004 0004 000<o:p></o:p>500<o:p></o:p>29 500<o:p></o:p><o:p> </o:p>10 00032 000<o:p> OUTGDA Mektar</o:p>
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Par mektar dans FIN D'EXERCICE - Soldes Intermediaires de Gestion et Capacité d'autofinancement le 9 Octobre 2012 à 21:18LES SOLDES INTERMÉDIAIRES DE GESTION<o:p></o:p>INTRODUCTION<o:p></o:p>La création de richesse est au cœur de l’existence même de l’entreprise. L’objet de cette fiche est de montrer, au travers de la formation du résultat, comment se crée la richesse dans une entreprise. La formation du résultat net apparaît sur un unique « compte de résultat » où charges et produits sont regroupés en fonction de leur caractère d’exploitation, financier et exceptionnel. Le compte de résultat reste descriptif. Le plan comptable général propose un tableau d’analyse dit «tableau des soldes intermédiaires de gestion » qui permet d’affiner l’analyse par le calcul de soldes intermédiaires significatifs et d’expliquer ainsi la formation du résultat.<o:p></o:p>Le tableau des soldes intermédiaires de gestion permet de mesurer l’évolution de l’activité de l’entreprise, le partage des richesses entre les acteurs et la capacité de l’entreprise à dégager de la profitabilité.<o:p></o:p>Il existe neuf valeurs significatives calculées à partir du compte de résultat de l’entreprise.<o:p></o:p>1. LES INDICATEURS D’ACTIVITÉ<o:p></o:p>Le compte de résultat ne présente aucun indicateur d’activité. Seul le calcul permet d’en mettre en évidence.<o:p></o:p>Solde 1 : La marge commerciale<o:p></o:p>C’est l’indicateur des entreprises commerciales ou des entreprises industrielles qui ont une activité commerciale, c’est-à-dire de revente en l’état de marchandises : les grandes surfaces, les commerçants.<o:p></o:p>Elle mesure la marge brute laissée par les ventes de marchandises. Elle correspond à la différence entre un produit et son coût.<o:p></o:p>CALCUL<o:p></o:p>Ventes de marchandises (c/ 707)– 7097 RRR sur ventes- Coût d’achat des marchandises vendues dans l’exercice [achats de marchandises (c/ 607) + frais (c/ 6087)<o:p></o:p>+ ou - variations de stocks (c/ 6037) – RRR sur achats (c/ 6097) ]<o:p></o:p>= Marge commerciale<o:p></o:p>Solde 2 : Production de l’exercice<o:p></o:p>La production de l’exercice est un indicateur qui mesure l’activité de l’entreprise plutôt que son efficacité commerciale.<o:p></o:p>Elle comprend la production vendue, la production stockée (ou déstockage) et la production immobilisée.<o:p></o:p>Notons que son évaluation n’est pas homogène, car la production vendue est comptabilisée au prix de vente alors que la production stockée et la production immobilisée sont enregistrées au coût de production. Malgré cette hétérogénéité, elle mesure l’activité de chaque exercice parfois mieux que le chiffre d’affaires.<o:p></o:p>Rappel : La production stockée est une simple variation de stocks, alors que la production immobilisée est une livraison à soi- même.<o:p></o:p>CALCUL<o:p></o:p>Production vendue (c/ 701 à 706, 708) – (c/ 7091 à 7096)<o:p></o:p>+ ou - Production stockée [variations des stocks de produits et en-cours (c/ 713)]+ Production immobilisée (comptes 72)<o:p></o:p>= Production de l’exercice<o:p></o:p>Solde 3 : La valeur ajoutée<o:p></o:p>Elle exprime la création ou l’accroissement de valeur apportée par l’entreprise, dans l’exercice de ses activités professionnelles courantes, aux biens et services en provenance des tiers.<o:p></o:p>La variation de la valeur ajoutée d’un exercice à l’autre est un bon indicateur de la croissance de l’entreprise. En effet, une entreprise peut voir son chiffre d’affaires augmenter avec moins de valeur ajoutée du fait d’une politique d’externalisation (sous-traitance).<o:p></o:p>Elle mesure donc le degré d’intégration des activités : plus une entreprise assume les différents stades de la production, plus sa valeur ajoutée est importante.<o:p></o:p>Elle est mesurée de deux manières :<o:p></o:p>1) C’est la différence entre la production globale de l’exercice et les consommations de biens et services fournis par des tiers pour cette production.<o:p></o:p>2) C’est la somme des rémunérations des facteurs de sa production.<o:p></o:p>CALCUL<o:p></o:p>Méthode soustractive<o:p></o:p>Marge commerciale (solde n° 1)<o:p></o:p>+ Production de l’exercice (solde n° 2)- Consommations de l’exercice en provenance des tiers(c/ 60 sauf 607, 6037 et 6097, c/ 61 et 62)= Valeur ajoutée<o:p></o:p>Méthode additive<o:p></o:p>Rémunération de l’État (c/ 63)<o:p></o:p>+ Rémunération du travail (c/ 64)<o:p></o:p>+ Rémunération des prêteurs (c/ 66)<o:p></o:p>+ Rémunération des investissements (c/ 68)<o:p></o:p>+ Transfert de revenu (c/ 65/75)<o:p></o:p>+ Rémunération des capitaux propres (c/ 12)<o:p></o:p>= Valeur ajoutée<o:p></o:p>2. LES INDICATEURS DE PROFITABILITÉ<o:p></o:p>Solde n° 4 : Excédent brut d’exploitation (EBE)<o:p></o:p>L’EBE mesure la richesse disponible après rémunération du facteur travail. C’est la ressource fondamentale que l’entreprise tire du cycle de son exploitation.<o:p></o:p>C’est donc ce qui reste à l’entreprise pour rémunérer les capitaux propres, empruntés et maintenir ou accroître l’outil de production. L’EBE se calcule à partir :<o:p></o:p>– de la valeur ajoutée produite ;<o:p></o:p>– des frais de personnel ;<o:p></o:p>– des impôts à la charge de l’entreprise.<o:p></o:p>CALCUL<o:p></o:p>Valeur ajoutée (solde n° 3)<o:p></o:p>+ Subventions d’exploitation (c/ 74)- Impôts, taxes et versements assimilés (c/ 63)<o:p></o:p>- Charges de personnel (c/ 64)<o:p></o:p>= Excédent brut d’exploitation<o:p></o:p>Solde n° 5 : Résultat d’exploitation<o:p></o:p>Il mesure la profitabilité des seules opérations d’exploitation indépendamment de politique financière, fiscale, d’investissement et de distribution.<o:p></o:p>Il est égal à l’EBE corrigé des charges et produits calculés d’exploitation ainsi que les charges et produits de gestion courante.<o:p></o:p>CALCUL<o:p></o:p>Excédent (ou insuffisance) brut d’exploitation (solde n° 4)<o:p></o:p>+ Reprises sur charges d’exploitation et transferts de charges (c/ 781 et 791)<o:p></o:p>+ Autres produits (c/ 75, sauf 755)- Dotations aux amortissements et aux provisions (c/ 681 uniquement)- Autres charges (c/ 65, sauf 655)<o:p></o:p>= Résultat d’exploitation<o:p></o:p>Solde n° 6 : Résultat courant avant impôt<o:p></o:p>Il permet de dégager le résultat courant qui provient de l’activité normale de l’entreprise indépendamment de tout élément exceptionnel.<o:p></o:p>CALCUL<o:p></o:p>Résultat d’exploitation (solde n°5)<o:p></o:p>+ ou – quote-part de résultat sur opérations faites en commun (+ comptes 755 et – comptes 655)+ Produits financiers (76/ 786/796)<o:p></o:p>- Charges financières (66/ 686)<o:p></o:p>= Résultat courant avant impôt<o:p></o:p>Solde n° 7 : Résultat exceptionnel<o:p></o:p>Il fait ressortir la différence entre produits et charges exceptionnels.<o:p></o:p>CALCUL<o:p></o:p>Produits exceptionnels (y compris c/ 787)<o:p></o:p>- Charges exceptionnelles (y compris c/ 687)<o:p></o:p>= Résultat exceptionnel<o:p></o:p>Remarque : ce solde intermédiaire de gestion ne reprend pas le solde précédent.<o:p></o:p>Solde n° 8 : Résultat net comptable<o:p></o:p>Il s’agit du résultat tenant compte de tous les produits et toutes les charges, y compris la participation des salariés et l’impôt sur les bénéfices. C’est un résultat après impôt qui correspond au solde du compte résultat.<o:p></o:p>CALCUL<o:p></o:p>Résultat courant avant impôt (solde n° 6)<o:p></o:p>+ ou - Résultat exceptionnel (solde n° 7)- Participation des salariés aux résultats de l’entreprise (c/ 691)<o:p></o:p>- Impôts sur les bénéfices (c/ 695/697)<o:p></o:p>= Résultat net comptable<o:p></o:p>Solde n° 9 : Résultat sur cessions d’éléments d’actifs immobilisés<o:p></o:p>Les plus ou moins values de cession ne figurent pas explicitement dans le résultat exceptionnel. En effet, deux éléments sont comptabilisés séparément, le produit de la cession et la valeur comptable. Il montre le caractère exceptionnel des cessions d’immobilisations dans l’activité de l’entreprise.<o:p></o:p>CALCUL<o:p></o:p>Produits des cessions d’éléments d’actif immobilisés (c/ 775)<o:p></o:p>- Valeur comptable des éléments d’actif cédés (c/ 675)<o:p></o:p>= Résultat sur cessions d’éléments d’actifs immobilisés<o:p></o:p>3. LA CAPACITÉ D’AUTOFINANCEMENT<o:p></o:p>L’autofinancement représente ce qui reste à l’entreprise, une fois rémunéré l’ensemble de ses partenaires (personnel, état, prêteurs et actionnaires).<o:p></o:p>L’autofinancement est la part de la richesse générée par l’activité et conservée sous forme de réserves dans l’entreprise. C’est la totalité des ressources internes nettes de l’exercice que l’entreprise pourrait consacrer à son autofinancement.<o:p></o:p>Remarque : le plan comptable général considère que les cessions d’immobilisations et les subventions d’investissements, bien qu’elles génèrent des recettes, constituent des sources de financement exceptionnelles non générées par l’activité de l’entreprise et qui relèvent de la fonction d’investissement. Il faut donc exclure de ces produits les comptes 775 et 777.<o:p></o:p>Produits qui génèrent des recettes = Produits d’exploitation (sauf reprises sur amortissements et provisions) + Produits financiers (sauf reprises... )+ Produits exceptionnels (sauf reprises... et sauf produits des cessions d’éléments d’actif - c/ 775 - et quote-part de subvention d’investissement virée au compte de résultat -c/ 777)Charges qui entraînent des dépenses = Charges d’exploitation (sauf dotations)<o:p></o:p>+ Charges financières (sauf dotations)+ Charges exceptionnelles (sauf dotation et valeur comptable des éléments d’actif cédés)
3.1. Simplification des calculs
En fait, les soldes intermédiaires de gestion ayant déjà été calculés, il n’est pas nécessaire de calculer la totalité des produits qui génèrent des encaissements ni la totalité des charges qui entraînent des décaissements.
Il suffit de considérer le dernier des soldes intermédiaires de gestion dans le calcul duquel ne figure encore aucun produit calculé ni aucune charge calculée, c’est-à-dire l’EBE. En effet, pour le SIG suivant, le résultat d’exploitation est obtenu à partir des dotations (charges calculées) et des reprises (produits calculés).<o:p></o:p>
<o:p> </o:p>
Capacité d’autofinancement =EBE (solde n°4)<o:p></o:p>+ Transferts de charges (7915)<o:p></o:p>+ Autres produits de gestion courante (75 sauf 755)–Autres charges de gestion courante (65 sauf 655)+/– Quote-part de subventions virées au compte de résultat (755-655)+ Produits financiers, sauf reprises (76 et 796)–Charges financières, sauf dotations (66)+ Produits exceptionnels, sauf reprises, produits des cessions d’éléments d’actifs et quote-part de subventions virées au compte de résultat (77, sauf 775 et 777et 797)–Charges exceptionnelles, sauf dotations et valeurs comptables des éléments d’actifs cédés (67, sauf 675)–Impôts sur les bénéfices (c/ 695)–Participation des salariés (c/ 691)AUTRE CALCUL POSSIBLE
Par opposition à la méthode précédente dite «soustractive », on peut utiliser une méthode « additive ». Il suffit de neutraliser dans le compte de résultat tous les éléments non retenus dans la première méthode.
Capacité d’autofinancement =<o:p></o:p>Résultat net de l’exercice+ Dotations aux amortissements et aux provisions (c/ 68…)–Reprises sur amortissements et provisions (c/ 78…)*<o:p></o:p>+ Valeur comptable des éléments d’actif cédés (c/ 675)*<o:p></o:p>–Produits des cessions d’éléments d’actif (c/ 775)–Quote-part de subvention d’investissement virée au compte de résultat (c/ 777)3.2. L’interprétation de la capacité d’autofinancement<o:p></o:p>
La capacité d’autofinancement représente la ressource dégagée au cours de l’exercice, et qui reste à la disposition de l’entreprise. Cette ressource va servir à :<o:p></o:p>
– financer les outils de production existants ;<o:p></o:p>
– verser des dividendes aux actionnaires (rémunération du capital) ;<o:p></o:p>
– financer la croissance de l’entreprise, soit en permettant de nouveaux investissements, soit en contribuant à rembourser des emprunts.<o:p></o:p>
EXEMPLE<o:p></o:p>
BILAN D’OUVERTURE<o:p></o:p>
Actif immobilisé Amortissements Actif circulant1 00010 000<o:p></o:p>9 000Capital<o:p></o:p>RéservesDettes d’exploitation Dettes fiscales (IS) Dettes diverses12 000<o:p></o:p>5003 0001 5001 000<o:p> </o:p><o:p> </o:p>18 000<o:p> </o:p>18 000BILAN DE CLÔTURE<o:p></o:p>
Actif immobilisé AmortissementsActif circulant2 20012 000<o:p></o:p>10 200CapitalRéserves<o:p></o:p>Dettes d’exploitation Dettes fiscales (IS) Dettes diverses12 000<o:p></o:p>5002 0004 850650<o:p> </o:p><o:p> </o:p>20 000<o:p> </o:p>20 000
RÉSULTAT<o:p></o:p>
Achats<o:p></o:p>Variation de stocks Services extérieurs Impôts et taxes Charges de personnel Charges financières Dotations<o:p></o:p>Impôts sur les bénéfices<o:p></o:p>Résultat de l’exercice1 0006 000<o:p></o:p>700<o:p></o:p>1002 0002001 200<o:p></o:p>2 000<o:p></o:p>2 000Ventes13 200<o:p> </o:p><o:p> </o:p>13 200<o:p> </o:p>13 200NB : L’entreprise n’a pas cédé d’immobilisation.<o:p></o:p>
<o:p> </o:p>
3.3. Calcul de l’autofinancement
1RE MÉTHODE
Produits encaissés<o:p></o:p>Vente de marchandises<o:p></o:p>
Charges décaissées :Achats de marchandises Variation de stock<o:p></o:p>Consommation en provenance des tiers<o:p></o:p>Impôts et taxes<o:p></o:p>Charges de personnel<o:p></o:p>Excédent brut d’exploitation<o:p></o:p>Charges financières<o:p></o:p>Charges exceptionnelles, produits exceptionnels<o:p></o:p>Impôt sur les bénéfices13 200<o:p></o:p><o:p> </o:p>6 000<o:p></o:p>– 1 000700100<o:p></o:p>2 000<o:p></o:p>200<o:p></o:p>2 00013 200
5 400
CAF
3 200
2E MÉTHODE<o:p></o:p>
Bénéfice net<o:p></o:p>
Dotation aux amortissements
2 000<o:p></o:p>
– 1 200
CAF
3 200
4. LES RATIOS DE GESTION<o:p></o:p>
4.1. L’activité de l’entreprise
Cette activité peut se mesurer de plusieurs manières (production, consommation de facteurs de production qui ont permis cette production…). L’indicateur souvent retenu est le chiffre d’affaires, car il est commun à tous les types de production. L’activité d’une entreprise peut être mesurée sur plusieurs périodes en comparant l’évolution du chiffre d’affaires.
Taux de variation du chiffre d’affaires = CA N – CA N – 1
CA N – 1
Il est également possible d’effectuer des comparaisons avec la valeur ajoutée, la production ou la marge commerciale.
Taux de variation de la valeur ajoutée = <o:p></o:p> VA N – VA N – 1
VA N – 1
4.2. La profitabilité
Les indicateurs sont nombreux et peuvent entraîner une certaine confusion du fait :<o:p></o:p>
– d’une part de la disponibilité de plusieurs niveaux de résultats (EBE, résultat d’exploitation, résultat net) ;<o:p></o:p>
– d’autre part de la diversité des éléments de comparaison (chiffre d’affaires, capitaux...)<o:p></o:p>
Étudier la profitabilité consiste à rapprocher une marge chiffre d’affaires – un ensemble de charges (un coût) d’un niveau d’activité par le calcul d’un taux. Le calcul le plus courant consiste à rapprocher le résultat du chiffre d’affaires. Le niveau d’activité étant le plus souvent représenté par le chiffre d’affaires.
<o:p></o:p>
– Le taux de profitabilité économique Résultat de l’exercice permet de mesurer la profitabilité dans<o:p></o:p>
CA HT<o:p></o:p>
toutes les entreprises.
<o:p></o:p>
– Le calcul Marge commerciale est particulièrement adapté pour mesurer la profitabilité des
CA HT
entreprises commerciales.
– Le taux de profitabilité brute EBE convient pour les entreprises industrielles, car l’EBE mesure
CA HT
plus efficacement les performances industrielles.
L’analyse de la répartition de la valeur ajoutée entre les différents acteurs permet de faire apparaître la part de chaque composante dans la valeur ajoutée :
<o:p></o:p>
– personnel Ø charges de personnel<o:p></o:p>
– État Ø impôts sur les bénéfices<o:p></o:p>
– groupes et associés Ø intérêts et distribution<o:p></o:p>
– préteurs Ø intérêts sur endettement
<o:p></o:p>
Ex. : Charges de personnel
Impôts
Charges d’intérêt
Valeur ajoutée
Valeur ajoutée
Valeur ajouté
Le ratio de la valeur ajoutée, égal à Valeur ajoutée, permet de mesurer la part imputable à l’entreprise dans la valeur de sa production. Production
OUTGDA Mektar
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LES COÛTS COMPLETSObjectif(s) :<o:p></o:p>o Les coûts successifs dans une activité industrielle.<o:p></o:p>Pré requis :<o:p></o:p>o Les principes de la comptabilité de gestion.<o:p></o:p>Modalités :<o:p></o:p>o Cas de synthèse sur la méthode des coûts complets.<o:p></o:p>
Chapitre 1. INTRODUCTION.<o:p></o:p>
Selon la méthode des coûts complets, il est possible d’évaluer le montant des charges cumulées à chaque stade du cycle d’activité ou du processus de production de biens et de services et de leur distribution soit :
les coûts d’achat,les coûts de production,les coûts hors production,les coûts de revient.Chapitre 2. LES COÛTS D'ACHAT.
2.1. Principes.
Les coûts d’achat ou coûts d’acquisition se situent au premier stade du cycle d’activité de l’entreprise, qu’elle soit :<o:p></o:p>
commerciale avec calcul du coût d’achat de chaque marchandise,<o:p></o:p>
industrielle avec calcul du coût d’achat de chaque matière première et de chaque fourniture consommable, de services avec calcul du coût d’achat de chaque fourniture ou prestation utilisée.
2.2. Composition.
2.2.1. Charges directes.
Elles comprennent :
les prix d’achat nets des réductions commerciales obtenues des fournisseurs de matières premières ou de marchandises ;<o:p></o:p>
les frais accessoires d’achat : transports, commissions, emballages, assurances,<o:p></o:p>
les charges de main d’œuvre directe (MOD) : rémunérations des réceptionnaires, des magasiniers, des responsables d’achats, …<o:p></o:p>
2.2.2. Charges indirectes.
Ce sont les charges des centres d’analyse : « approvisionnements », « magasin », « réception des livraisons », … dont l’activité est mesurée en Unité d’Œuvre d’achat (quantité achetée : kg, tonne, mètre, litre, palette, produit, …).
Les coûts des unités d’œuvre sont imputés au coût de chaque catégorie d’achat en fonction du nombre d’unités d’œuvre nécessaires.<o:p></o:p>
2.3. Méthodes de calcul.
Les calculs sont présentés sous forme de tableaux avec un tableau pour chaque élément acheté (nature d’achat, éléments de charges directes, éléments de charges indirectes, coût unitaire, quantité, montant).<o:p></o:p>
Coût d’achat total<o:p></o:p>
=<o:p></o:p>
Prix d’achat + Charges directes d’achat + Charges indirectes d’achat<o:p></o:p>
Coût d’achat unitaire<o:p></o:p>
=<o:p></o:p>
Coût d’achat total / Quantité achetée<o:p></o:p>
2.4. Transferts dans les comptes de stocks.
Chaque élément acheté dispose d’un compte de stock spécifique.
Le coût d’achat calculé, pour chaque élément acheté, est enregistré en entrée (au débit) du compte de stock correspondant.
Exemples : stock de planches, stock de tôles, stock de peinture, stock de papier, …
Pour chaque stock, l’évaluation est faite le plus souvent selon la méthode du Coût Unitaire Moyen<o:p></o:p>
Pondéré (CUMP) avec cumul du stock initial et des achats de la période.<o:p></o:p>
Chapitre 3. LES COÛTS DE PRODUCTION.
3.1. Principes.
Les calculs de coûts de production concernent les entreprises industrielles qui transforment des matières premières en produits intermédiaires ou produits semi-finis ou en produits finis.
Il s’agit le plus souvent de composants ou d’éléments entrant dans la fabrication de produits.
Les éléments de coût se situent au stade de la fabrication dans le cycle d’activité de l’entreprise.
Les calculs de coût peuvent être effectués pour des produits en cours de fabrication, des produits semi-finis, des produits intermédiaires, des produits finis, … mais aussi pour des commandes spécifiques, des projets de lots de fabrication, des séries à fabriquer, certains chantiers, …
Les évaluations des coûts de production sont de plus en plus effectuées pour les activités de services du secteur tertiaire (banques, assurances, hôtels, transporteurs, agences de voyages, …)<o:p></o:p>
3.2. Composition.
Les coûts de production incluent selon le degré d’avancement de la fabrication :<o:p></o:p>
des charges directes,
des charges indirectes.<o:p></o:p>
3.2.1. Charges directes.
Elles comprennent :<o:p></o:p>
le coût d’achat des matières premières consommées ou utilisées , évalué à partir des sorties de stock, selon la méthode de l’inventaire permanent au CUMP le plus souvent. les charges de main d’œuvre directe de production : rémunérations des ouvriers, des techniciens, des responsables d’ateliers, … les frais de fournitures éventuelles (vis, huile, colle, écrous, …)
3.2.2. Charges indirectes.
Ce sont les charges réparties dans les différents centres d’analyse tels que les centres principaux :<o:p></o:p>
« atelier de production », « montage », « finition », « assemblage »…, dont l’activité est mesurée en unités d’œuvre de production (nombre d’heures de main d’œuvre directe, nombre d’heures machines, nombre de produits, …).
Les coûts des unités d’œuvre seront ensuite imputés au coût de chaque catégorie de produit en fonction du nombre d’unités d’œuvre nécessaire.<o:p></o:p>
3.3. Méthodes de calcul.
Les calculs sont présentés sous forme de tableaux pour chaque élément de coût de production (charges directes, charges indirectes) avec coût unitaire, quantité, montant.
Coût de production total<o:p></o:p>
=<o:p></o:p>
Coût d’achat des matières premières utilisées (CAMPU) ou consommées (CAMPC)<o:p></o:p>
+<o:p></o:p>
Charges de main d’œuvre directe de production<o:p></o:p>
+<o:p></o:p>
Charges indirectes de production imputées<o:p></o:p>
Coût de production unitaire<o:p></o:p>
=<o:p></o:p>
Coût de production total / Quantité fabriquée<o:p></o:p>
3.4. Transferts dans les comptes de stocks.
Le coût de production évalué pour chaque élément fabriqué est reporté en entrée (au débit) d’un compte de stock spécifique à chaque produit fabriqué.
Exemples : stock de meubles, stock de livres, stock de téléviseurs, stock de véhicules, …
Ces différents stocks de produits finis sont aussi évalués le plus souvent selon la méthode du Coût Unitaire Moyen Pondéré avec cumul du stock initial et des entrées.
Chapitre 4. LES COÛTS HORS PRODUCTION.
Les coûts hors production se situent en fin de cycle d’activité, dans une entreprise industrielle ou de production de services.
Ils comprennent :<o:p></o:p>
Les coûts de la distribution,<o:p></o:p>
Les autres charges hors production.<o:p></o:p>
4.1. Les coûts de la distribution.
Ils comprennent :
les charges de main d’œuvre directe : rémunérations des vendeurs, des représentants, des livreurs, des commerciaux, …<o:p></o:p>
les charges de distribution : dépenses de publicité, frais d’emballages, frais de transports, les charges indirectes du centre d’analyse « distribution » imputées aux marchandises ou aux produits vendus.<o:p></o:p>
4.2. Les autres charges hors production.
Elles comprennent :
les charges indirectes du centre « administration »,<o:p></o:p>
les charges indirectes du centre « gestion financière »,<o:p></o:p>
les autres charges incorporables éventuelles : assurances, les commissions d’intermédiaires, les frais de courtages, les dépenses du Service Après Vente, …<o:p></o:p>
Chapitre 5. LES COÛTS DE REVIENT.
5.1. Définition.
Un coût de revient regroupe, selon la nature de l’activité :
toutes les charges engagées pour la vente de marchandises dans une entreprise commerciale (hypermarché, vente par correspondance, net market,…),<o:p></o:p>
toutes les charges engagées pour la fabrication et la ventede produits dans une entreprise industrielle (constructeur d’automobiles, fabricant de porcelaine, fabricant de vêtements, …),
toutes les charges engagées pour des activités agricoles (élévage, production de céréales, …),
toutes les charges nécessaires à la production de services dans une entreprise prestataire (pressing, salon de coiffure, entreprise de nettoyage de locaux, services informatiques, entreprise spécialisée dans l’entretien d’espaces verts, …<o:p></o:p>
Le coût de revient doit être évalué selon les situations :
pour les marchandises vendues,
pour les produits finis vendus,<o:p></o:p>
pour les prestations de services fournies.<o:p></o:p>
Le coût de revient peut être calculé :
soit globalement,<o:p></o:p>
soit par unité de marchandise vendue,
soit par produit fini vendu,<o:p></o:p>
soit par prestation réalisée.<o:p></o:p>
5.2. Cas de l'entreprise commerciale.
Le coût de revient comprend :
le coût d’achat des marchandises vendues (coûts des achats + SI –SF),
les coûts de la distribution,<o:p></o:p>
les autres charges.<o:p></o:p>
5.3. Cas de l'entreprise industrielle.
Le coût de revient comprend :
le coût de production des produits finis vendus au CUMP le plus souvent,
le coût de la distribution,<o:p></o:p>
les coûts hors production.<o:p></o:p>
5.4. Cas de l'entreprise prestataire de services.
Le coût de revient comprend :
les charges de personnel,
les coûts des fournitures,<o:p></o:p>
les dépenses de publicité, …<o:p></o:p>
Chapitre 6. LES VENTES (ou chiffre d'affaires ou recettes).
Selon l’activité de l’entreprise, il s’agit :
des ventes de marchandises dans une entreprise commerciale :Chiffre d’affaires (HT) = Prix de vente unitaire x Quantité vendue de marchandisesdes ventes de produits finis (ou production vendue) dans une entreprise industrielle :
Chiffre d’affaires (HT) = Prix de vente unitaire x Quantité vendue de produits finis<o:p></o:p>
des prestations de services pour une entreprise prestataire :
Chiffre d’affaires (HT) = Prix d’une prestation x Nombre de prestations réalisées<o:p></o:p>
Chapitre 7. LES RESULTATS ANALYTIQUES.
Il s’agit des résultats globaux ou unitaires réalisés sur la vente de chaque catégorie de marchandises, de chaque catégorie de produits finis, de chaque prestation de service.<o:p></o:p>
Résultat de Gestion<o:p></o:p>
=<o:p></o:p>
Chiffre d'Affaires (CA)<o:p></o:p>
-<o:p></o:p>
Coût de revient des quantités vendues ou des prestations réalisées (CR)<o:p></o:p>
Ce résultat peut être :<o:p></o:p>
nul : CA = CR<o:p></o:p>
positif : bénéfice : CA > CR<o:p></o:p>
négatif : perte : CA < CR<o:p></o:p>
Chapitre 8. SYNTHESE
LES COÛTS COMPLETS (industriels)
<o:p></o:p>
Chapitre 9. APPLICATION.
9.1. Enoncé et travail à faire.
L’entreprise DIAPEL fabrique des plats cuisinés de grande qualité pour enfant.
L’étude des coûts est réalisée selon la méthode des coûts complets, par le service « comptabilité de gestion - contrôle de gestion ». Pour le mois de mars, vous disposez des informations suivantes pour la fabrication de petits pots « purée carottes jambon » :
Document 1 : Processus de production.<o:p></o:p>Document 2 : Informations issues de la comptabilité financière.Document 3 : Etat des stocks.<o:p></o:p>Document 4 : Extrait du tableau de répartition des charges indirectes.Document 5 : Charges directes de main d'œuvre.<o:p></o:p>TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes suivantes :
Annexe 1 : Coûts d'unité d'œuvre.Annexe 2 : Coût d'achat des matières premières.Annexe 3 : Comptes de stocks.Annexe 4 : Coût de production de la purée.Annexe 5 : Coût de production des pots de purée conditionnés.Annexe 6 : Coûts hors production.Annexe 7 : Coût de revient des pots de purée conditionnés vendus.Annexe 8 : Résultat analytique.1°) Calculer le coût de l’unité d’œuvre de chaque centre d’analyse.
2°) Calculer le coût d'achat des matières premières.
3°) Présenter les différents comptes de stocks (CUMP arrondi au 1/10 000).
4°) Calculer le coût de production de la purée.
5°) Calculer le coût de production des pots de purée conditionnés et présenter le compte de stock correspondant.
6°) Calculer les coûts hors production.
7°) Calculer le coût de revient des pots de purée conditionnés vendus.
8°) Calculer le résultat analytique (global et unitaire).
9°) Analyser les résultats obtenus et conclure.<o:p></o:p>
9.2. Documents.
9.2.1. Document 1.<o:p></o:p>
9.2.2. Document 2.
9.2.3. Document 3.
9.2.4. Document 4.<o:p></o:p>
9.2.5. Document 5.<o:p></o:p>
9.3. Annexes.
9.3.1. Annexe 1.
COÛTS D'UNITES D'OEUVRE
9.3.2. Annexe 2.
COÛT D'ACHAT DES MATIERES PREMIERES<o:p></o:p>
9.3.3. Annexe 3.
COMPTES DE STOCKS<o:p></o:p>
9.3.4. Annexe 4.
COÛT DE PRODUCTION DE LA PUREE<o:p></o:p>
9.3.5. Annexe 5.
COÛT DE PRODUCTION DES POTS DE PUREE CONDITIONNES
COMPTE DE STOCK DES POTS DE PUREE CONDITIONNES<o:p></o:p>
9.3.6. Annexe 6.
COÛTS HORS PRODUCTION
9.3.7. Annexe 7
COÛT DE REVIENT DES POTS DE PUREE CONDITIONNES VENDUS<o:p></o:p>
9.3.8. Annexe 8
RESULTAT de GESTION<o:p></o:p>
9.4. Correction.
9.4.1. Travail 1.
<o:p></o:p>
9.4.2. Travail 2.COÛTS D'UNITES D'OEUVRE
COÛT D'ACHAT DES MATIERES PREMIERES<o:p></o:p>
9.4.3. Travail 3.
COMPTES DE STOCKS<o:p></o:p>
9.4.4. Travail 4.
COÛT DE PRODUCTION DE LA PUREE<o:p></o:p>
9.4.5. Travail 5.<o:p></o:p>
COÛT DE PRODUCTION DES POTS DE PUREE CONDITIONNES<o:p></o:p>
COMPTE DE STOCK DES POTS DE PUREE CONDITIONNES
9.4.6. Travail 6.
COÛTS HORS PRODUCTION<o:p></o:p>
9.4.7. Travail 7.
RESULTAT de GESTION
9.4.8. Travail 8.
ANALYSE DES RESULTATS ET CONCLUSION<o:p></o:p>
Par OUTGDA Mektar
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Les couts preétablis
Chapitre 1. PRINCIPES GENERAUX.<o:p></o:p>
1.1. Définition.<o:p></o:p>
Le Plan Comptable Général définit un coût préétabli comme : « un coût évalué à priori :<o:p></o:p>
soit pour faciliter certains traitements analytiques,<o:p></o:p>
soit pour permettre le contrôle de gestion par l’analyse des écarts. »<o:p></o:p>
La valorisation des programmes de production nécessite le calcul de coûts préétablis.<o:p></o:p>
Il s’agit d’établir à priori, sur la base d’une activité normale, des coûts prévisionnels normaux en vue de calculer à posteriori des écarts entre coûts réels constatés et coûts préétablis.<o:p></o:p>
1.2. Coûts et terminologie<o:p></o:p>
1.2.1. Coûts standards.<o:p></o:p>
Les coûts sont dits " standards" lorsqu’ils sont calculés à partir d’une analyse à la fois technique et économique réalisée par le bureau des méthodes. Ils présentent les caractères d’une norme.<o:p></o:p>
Exemple :<o:p></o:p>
La fabrication d’une série de 100 produits nécessite 50 kg d’une matière première à 40 € le kg.<o:p></o:p>
Quel serait le coût préétabli de la matière première pour une commande de 500 produits<o:p></o:p>
(5séries) ?<o:p></o:p>
Coût d'une série = 40 € x 50 kg =2 000 €.<o:p></o:p>
Coût standard de 5 séries = 2 000 € x 5 =10 000 €.<o:p></o:p>
1.2.2. Coûts budgétés.<o:p></o:p>
Ces coûts sont évalués à partir des charges d’un budget d’exploitation établi à l’avance pour une certaine période.<o:p></o:p>
1.2.3. Coûts moyens prévisionnels.<o:p></o:p>
Ces coûts sont évalués à partir des données obtenues au cours des périodes comptables précédentes, à l’aide de moyennes statistiques.<o:p></o:p>
1.2.4. Terminologie.<o:p></o:p>
Standard technique : description du produit fabriqué (composants, processus, temps, ...).
Standard monétaire : évaluation de chaque composant.
Coût standard : valeur de référence du standard technique.
Coût préétabli : Valeur prévue pour une fabrication.<o:p></o:p>
1.3. Intérêt.<o:p></o:p>
La méthode des coûts préétablis présente plusieurs avantages pour la gestion et le contrôle de gestion :<o:p></o:p>
1°) Ils permettent une évaluation rapide des coûts de la production prévue et de la production réelle :<o:p></o:p>
Coût de la production = Coût unitaire (prévu ou réel) x Quantité produite<o:p></o:p>
2°) Ils permettent l’élaboration de devis préalables au lancement de la fabrication.<o:p></o:p>
3°) Ils facilitent les contrôles internes au niveau de l’exploitation par comparaison entre les objectifs prévus et les réalisations effectives.<o:p></o:p>
4°) Les calculs d’écarts conduisent à la recherche des causes des variations de charges et ensuite à la prise de décision de gestion.<o:p></o:p>
5°) Calculés préalablement au lancement de la fabrication et de la commercialisation d’un produit nouveau ils permettent de déterminer le prix de vente.<o:p></o:p>
Les coûts préétablis constituent donc des instruments de gestion de l’entreprise.<o:p></o:p>
Chapitre 2. LA NATURE DES COÛTS.<o:p></o:p>
2.1. Charges directes.<o:p></o:p>
Matières premières : Coût préétabli x Quantité nécessaire.<o:p></o:p>
Main d'œuvre : Taux horaire préétabli x Nombre d'heures.<o:p></o:p>
2.2. Charges indirectes.<o:p></o:p>
Coût de l'unité d'œuvre (c.u.o.) x Nombre d'unités d'œuvre (n.u.o.) L'activité d'un centre est exprimée en unités d'œuvre (u.o.)<o:p></o:p>
L’estimation des dépenses d’un centre d’analyse constitue le budget du centre (ou du service) pour une certaine activité exprimée en unités d’œuvre ou pour une certaine production exprimée en nombre de produits fabriqués.<o:p></o:p>
Plusieurs budgets peuvent être établis pour différents niveaux d’activités prédéterminés. Ces hypothèses sont qualifiées de budgets flexibles.<o:p></o:p>
Chapitre 3. EXEMPLE DE CALCUL DE BUDGETS.<o:p></o:p>
3.1. Enoncé et travail à faire.<o:p></o:p>
Dans la Société TEMPO, les charges indirectes du centre d’analyse « assemblage » sont évaluées par référence à l’activité normale soit 4 000 heures-ouvriers pour un rendement de 10 articles assemblés à l’heure.<o:p></o:p>
Pour le niveau d’activité normale, les charges sont les suivantes :<o:p></o:p>
charges fixes : 200 000 €, charges variables : 180 000 €.<o:p></o:p>
Les différents paliers d’activité de l’atelier « assemblage » se situent entre 1 000 et 6 000 heures.<o:p></o:p>
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes suivantes : Annexe 1 : Budget de l'activité normale.<o:p></o:p>
Annexe 2 : Budget flexible.<o:p></o:p>
1°) Etablir le budget de l’activité normale. Calculer et décomposer le coût de l’unité d’œuvre.<o:p></o:p>
2°) Présenter le budget flexible pour chaque niveau d’activité compris entre 1000 et 6000 heures par palier de 1000 heures.<o:p></o:p>
3.2. Annexes.<o:p></o:p>
3.2.1. Annexe 1.<o:p></o:p>
BUDGET DE L'ACTIVITE NORMALE<o:p></o:p>
<o:p></o:p>3.2.2. Annexe 2.<o:p></o:p>
BUDGET FLEXIBLE<o:p></o:p>
<o:p></o:p>3.3. Correction.<o:p></o:p>
3.3.1. Travail 1.<o:p></o:p>
BUDGET DE L'ACTIVITE NORMALE<o:p></o:p>
<o:p></o:p>
3.3.2. Travail 2.<o:p></o:p>
BUDGET FLEXIBLE<o:p></o:p>
<o:p></o:p>Remarque :<o:p></o:p>
A partir des coûts unitaires préétablis, il est possible d’évaluer, en fonction d’hypothèses, les coûts de production correspondants à des quantités à produire (prévisions) ou produites (réalisations).<o:p></o:p>
Chapitre 4. EXEMPLE DE CALCUL DU COÛT PREETABLI.<o:p></o:p>
4.1. Enoncé et travail à faire.<o:p></o:p>
La Société LMB réalise une production normale (moyenne) de 5 000 moteurs électriques pour un mois d’activité de référence.<o:p></o:p>
Les éléments disponibles pour les calculs de coûts préétablis sont les suivants : Charges directes :<o:p></o:p>
o Matières premières : 20 000 kg à 40 €(coût unitaire moyen pondéré) ;<o:p></o:p>
o Main d’œuvre directe : 5 000 heures à 140 € (charges sociales et fiscales comprises).<o:p></o:p>
Charges indirectes :<o:p></o:p>
o Centre de fabrication : 5 000 heures-machines (u.o.) à 40 €dont :<o:p></o:p>
30 € de frais fixes,<o:p></o:p>
10 € de frais variable.<o:p></o:p>
o Centre de montage : 2 000 heures-ouvriers à 60 €dont :<o:p></o:p>
40 € de frais fixes,<o:p></o:p>
20 € de frais variables.<o:p></o:p>
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe suivante :<o:p></o:p>
Calculer le coût de production global puis unitaire pour la production normale.<o:p></o:p>
4.2. Annexe.<o:p></o:p>
<o:p></o:p>4.3. Correction.<o:p></o:p>
<o:p></o:p>
Chapitre 5. EXEMPLE DE CALCUL DES COÛTS DE PRODUCTION.<o:p></o:p>
5.1. Enoncé et travail à faire.<o:p></o:p>
Poursuivons l'exemple de la Société LMB (voir chapitre 4). La production normale, moyenne est de 5 000 moteurs.<o:p></o:p>
Pour le mois de septembre, la direction de la Société LMB avait fixé comme objectif la production de 4 500 moteurs. La production réelle a été de 4 200 unités.<o:p></o:p>
Donc, trois niveaux de production doivent être distingués :<o:p></o:p>
production normale : 5 000 moteurs, production prévue : 4 500 moteurs, production réelle : 4 200 moteurs.<o:p></o:p>
La production réelle ou constatée a nécessité :<o:p></o:p>
16 500 kg de matières premières à 40 €l’un,<o:p></o:p>
4 000 heures de main d’œuvre directe à 145 €de l’heure,<o:p></o:p>
4 000 heures-machines pour la fabrication à 40 €l’unité,<o:p></o:p>
2 000 heures-ouvriers pour le montage à 50 €l’une.<o:p></o:p>
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-dessous : Calculer - le coût réel de la production réelle (CRPR),
- le coût préétabli de la production réelle (CPPR),
- le coût préétabli de la production prévue (CPPP).
5.2. Annexe.<o:p></o:p>
<o:p></o:p>5.3. Correction.<o:p></o:p>
<o:p></o:p>Chapitre 6. MISE EN OEUVRE DE LA METHODE DES COÛTS STANDARDS.<o:p></o:p>
6.1. Définition du standard.<o:p></o:p>
Le standard fait référence :
à des temps d’activité prévus,<o:p></o:p>
à des matières premières à consommer,
à des opérations à exécuter,<o:p></o:p>
à une production à réaliser,
à des coûts préétablis.<o:p></o:p>
6.2. Modification des temps de référence.<o:p></o:p>
Les temps de référence sont modifiés en raison :
des pauses du personnel,
des pannes de matériel,<o:p></o:p>
des opérations de préparation des machines,
de nettoyage des outillages et des locaux,<o:p></o:p>
de mise en route, de rangement,<o:p></o:p>
…<o:p></o:p>
Ainsi, en pratique est-il nécessaire de distinguer :
Temps de présence normal ou d’activité = temps payé ;<o:p></o:p>
Temps de nettoyage, d’entretien, de repos = Temps d’emploi ou de chargement ;<o:p></o:p>
Temps de montage des outils, de réglage, de mise en route = Temps de fonctionnement réel<o:p></o:p>
Temps d’arrêt, de panne = Temps de marche ou de production effectif.<o:p></o:p>
6.3. Consommations de matières premières.<o:p></o:p>
Pour les matières premières, il arrive que :
certaines soient défectueuses ou détériorées et inutilisables, la consommation soit plus importante que prévue en raison
o de gaspillage,
o de mauvaise utilisation.
Ces anomalies majorent les coûts de production.<o:p></o:p>
Elles peuvent être évitées par une meilleure qualification et responsabilisation du personnel ainsi que par une exigence de qualité envers les fournisseurs de matières avec la mise en place de normes ISO.<o:p></o:p>
6.4. Avantages.<o:p></o:p>
La méthode des coûts préétablis permet :<o:p></o:p>
de contrôler les performances des unités de production ;<o:p></o:p>
d’instaurer un système correctif des anomalies et des dysfonctionnements ;
de valoriser certaines opérations avant la fin du processus de production ;
de définir des objectifs.<o:p></o:p>
6.5. Inconvénients.<o:p></o:p>
La méthode des coûts préétablis :
est rigide et contraignante en raison de la référence à un standard de production ou norme ;
peut être source de conflits avec le personnel par les exigences définies (rythme, organisation du travail, mobilité professionnelle et géographique, …) ;<o:p></o:p>
exige une organisation rigoureuse et de nombreux moyens de contrôle de gestion.<o:p></o:p>
6.6. Conséquences.<o:p></o:p>
La méthode des coûts préétablis nécessite par conséquent d’impliquer et de motiver le personnel pour rechercher une amélioration des performances et donc de la productivité globale de l’entreprise afin d’accroître sa compétitivité.<o:p></o:p>
Elle conduit le contrôleur de gestion à rechercher les origines des écarts constatés par l’analyse des écarts sur les charges directes et sur les charges indirectes en vue de la prise de décision de gestion.
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